Edition du site Internet
Le site lecappeville.fr (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse https://lecappeville.fr est édité par la SARL OXALIS au capital de 65 000 €, dont le siège social est situé au 17 rue du capppeville à GISORS (27240), Tel : [eeb_content]033255110[/eeb_content], Mail : cappevillepotel@gmail.com
RCS 418 150 462 d’Evreux
Rédaction du site Internet
Directeur de la publication : Leslie PAROIELLE
Contact : weelink.contact@gmail.com
Hébergeur du site Internet
Le Site est hébergé par o2switch, EURL au capital de 100 000 €, dont le siège social est situé au 224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France, joignable par le moyen suivant : [eeb_content]0444446040/eeb_content].
Respect de la propriété. intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animés ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisées sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments , y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorités ne vaut pas acceptation desdites et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par le Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout au partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et gérées par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdites sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.